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Accompagner la performance sociale des entreprises : méthode IBET

Temoignage sur Les Echos Management de notre partenaire Victor Waknine, Président de Mozart Consulting lors de la journée Bien-Être au travail initié...Accompagner la performance sociale des entreprises : méthode IBETlire la suite
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Mardi 6 novembre : Christian Musil, Directeur du Développement des Relations Humaines du Groupe APICIL, a signé la charte de la Diversité aux côtés d...Le Groupe APICIL signe la Charte pour la Diversité lire la suite
Notre partenaire Mozart Consulting se renforce avec l'entrée dans son capital du Groupe Will Be

L'association de ces deux acteurs alternatifs du business consulting trouve sa logique dans la volonté commune de faire du Capital Humain le mot...Notre partenaire Mozart Consulting se renforce avec l'entrée dans son capital du Groupe Will Belire la suite


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Accueil » Dossiers » Législation et Juridique

Législation et Juridique


Le Sénat définit les contours de la nouvelle loi sur le harcèlement sexuel

Paru le 12 Juillet 2012 sur Le Point.fr, un article intitulé : "Harcèlement sexuel: le Sénat adopte l'article 1 qui définit le délit"

Il fallait aller vite après l'abrogation par le Conseil Constitutionnel de la loi sur le harcèlement sexuel et dessiner un nouveau texte précisant davantage le délit. C'est désormais chose faite.

Extrait choisi : "Le texte définit le harcèlement comme "le fait d'imposer à une personne, de façon répétée, des propos, ou agissements à connotation sexuelle qui, soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son égard une situation intimidante, hostile ou offensante".

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Le code du travail en sursis?

Paru le 11 Mai 2012 sur AgoraVox, un article intitulé : "Après le harcèlement sexuel, le harcèlement moral à la trappe?" Après l’abrogation du délit de harcèlement sexuel par le Conseil constitutionnel, c’est au tour du délit de harcèlement moral d’être attaqué. Le tribunal corre...


Quand le droit ne se mouille pas

Paru le 03 Mai 2012 dans l'Expansion.com, un article de Julie de la Brosse intitulé : "Pourquoi la Cour de cassation n'a pas interdit les licenciements boursiers". Dans un récent arrêt, la Cour de cassation vient d'affirmer qu'un plan social ne pouvait être annulé pour absence de m...


Risque de contorsion du droit du travail

Paru le 2 Mai 2012 sur le site du Monde.fr, un article de Louis-Marie Barnier, Guillaume Etievant et Laurent Garrouste intitulé : " le droit du travail en sursis". Devenue une des propositions phare du programme du Président-Candidat Nicolas Sarkozy, les accords "Compétitivité-emploi" prévoient un...


Enfin libre de dire en privé ce que l'on pense, même sur Facebook

Paru sur le 6 Janvier 2012 sur le site d'Europe 1, l'article de Gabriel Vedrenne et Ariane Lavrilleux intitulé: "Facebook, plus un motif de licenciement". Jusqu’à présent, les décisions de justice s’accumulaient, toujours dans le même sens : sur les réseaux sociaux comme dans l...


Le harceleur n'est pas toujours celui que l'on croit, le juges ne s'y trompent pas

Paru sur le site internet L'Entreprise.com le 21 novembre 2011, un article intitulé : "Mode de management "stressant": l'entreprise est responsable, non le salarié". Dans un arrêt de la Cour de Cassation rendu le 8 novembre 2011, les juges ont estimé que le licenciement d'un manager ac...


Le risque psychosocial, un nouveau symptôme pour les inspecteurs du travail

Publié le 10 octobre sur son site internet, Novethic revient sur une nouvelle difficulté rencontrée par les Inspecteurs du Travail, le risque psychosocial. Agents submergés par les plaintes, logique du chiffre sans moyens suffisants, dispositif législatif mal adapté à cette nouvelle demande... To...


Le harcelement moral dans les services publics évolue avec le droit

Paru sur le site internet du cabinet d'avocat Coudray: "Le harcèlement moral de l'agent public: la preuve des agissements et l'incidence du comportement de la victime." Dans un arrêt du 11 juillet 2011, le Conseil d'Etat donne au juge administratif une nouvelle méthodologie permett...


Méthodes d'évaluation des salariés à l'épreuve de la jurisprudence

Paru sur le site internet FocusRH le 11/10/2011, "Méthodes d'évaluation des salariés à l'épreuve de la jurisprudence": Le Code du travail contient peu de dispositions au sujet des méthodes d’évaluation des salariés, qu’il s’agisse des formalités relatives à leur mise en pl...


La réduction des coûts à un prix !

Suite à l'article, "Surcharge de travail : la faute inexcusable de l'employeur retenue", de ActuelRH, publié le 19/08/2011 sur l'Entreprise.com En 2007, un salarié, rédacteur en chef dans une société d'édition et de presse est hospitalisé pour un infarctus du myocarde. Suite à son l...


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Etude sectorielle 2013 de l'Indice de Bien-Être au Travail, l'IBET©

Publication de l'etude sectorielle de l'IBET© par notre partenaire Mozart Consulting et sponsorisée par le Groupe de Prévoyance APICIL L&rsq...lire la suite
Mozart Consulting publie la seconde Etude sectorielle sur le Taux d'Echec du Processus d'Embauche (TEPE 2012)

Améliorer sa compétitivité c’est d’abord de ne pas la dégrader dès l’embauche Natacha Leymarie, Senior Manager en charge de la P...lire la suite
Le Conseil Economique, Social et Environnemental se positionne face aux RPS

Présenté en plénière le 14 mai 2013, le Conseil Economique, Social et Environnemental présente son projet d'avis sur la prévention des risques ps...lire la suite
Techné, un exemple de transparence

Paru le 23 Avril 2013 sur le site de La Tribune, un article de Audrey Henrion intitulé : "Management: Techné, l'entreprise qui rêve d'être c...lire la suite
Souffrance au travail : du supportable à l'insupportable

Souffrance au travail : du supportable à l'insupportable, par  Alain Astouric. Extrait choisi : "Depuis toujours le travail réel, celui que l...lire la suite
L'innovation organisationnelle et sociale: clefs de la performance socioéconomique

Publiée le 07 février 2013 sur la site de l'ANACT, une étude québécoise portant sur le rôle clé de l'innovation pour allier qualité de vie au...lire la suite
Comment bien manager par la terreur ?

Chronique de Frédéric Fougerat parue le 8 Janvier 2013 sur Focus RH. Autocentré, tyrannique, prédominant, omniprésent, brutal, vulgaire, irrespecteu...lire la suite
La Poste ouvre le chantier de la Qualité de Vie au Travail

Paru sur le site du Groupe, une actualité titrée : "Gouvernance et qualité de vie au travail : Jean-Paul Bailly prend des mesures immédiates". Confr...lire la suite
Initier une démarche RSE : Guide méthodologique du MEDEF

Paru le 19 Juin 2012 sur l'Express.fr, un article d'Anne Bariet intitulé : "Le MEDEF publie son mode d'emploi de la RSE" La Responsabili...lire la suite


Activité du forum
Histoire de Confiance : Michèlle ou la confiance aveugle

  Bonjour, La confiance n'a pas de prix en effet.. Peut-être connaissez-vous Uolala ? Il s'agit d'un nouveau réseau social sur lequel il est possible de publier et de s'inscrire à toutes sortes d'activités dont de futures conférences et workshops sur la confiance. http://www.uolala.com/fr Je pense que cela devrait vous intéresser. Salutations...

le 23/04/2013 à 15:48:44
Par bonjour@uolala.com

Le harceleur n'est pas toujours celui qu'on croit!

Bonjour, je vie une situation similaire, a savoir : je suis responsable de production dans une usine de 25 personnes (18 sous mon autorité) et un directeur d'usine qui cherche sans cesse a me discréditer. Par le passé, mon prédecésseur a était licencier et le personnel a demandé a la direction de me mettre a ce poste (sachant mes qualités mais aussi mes défaut), cela fait maintenant 10 ans qu...

le 18/03/2013 à 11:39:58
Par baya800

le bien-être au travail

bonjour je prepare pour mars 2013 egalement un memoire sur   A quels enjeux repond une politique d entreprise portant sur la qualite de vie au travail   De quoi celle ci peut elle etre constituee ?  Et comment la mettre en place ? tu vois tout un programme, aussi je serai tres heureuse de lire ton memoire quand tu l auras soutenu cela m interesse vivement d echanger sur le sujet, le developpe...

le 18/10/2012 à 18:19:42
Par heelinda

le bien-être au travail

bonjour je prepare pour mars 2013 egalement un memoire sur A quels enjeux repond une politique d entreprise portant sur la qualite de vie au travail De quoi celle ci peut elle etre constituee ?  Et comment la mettre en place ? tu vois tout un programme, aussi je serai tres heureuse de lire ton memoire quand tu l auras soutenu cela m interesse vivement d echanger sur le sujet, le developpe...

le 18/10/2012 à 18:19:03
Par heelinda

Participez à une recherche universitaire sur le bien-être au travail

Bonjour à toutes et à tous, Dans le cadre d4un mémoire de recherche pour l'université de Paris 8, un questionnaire portant sur le bien-être et la qualité des relations au travail a été récemment élaboré. Pourriez vous consacrer quelques minutes (6 minutes) pour y répondre ? Cette enquête est anonyme et la confidentialité de vos réponses sera strictement préservée. Ce questionnaire s'a...

le 25/08/2012 à 12:11:02
Par lavraiefantomette



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